Les nouveau-nés en danger : focus sur le syndrome du bébé secoué

Après le scandale des EPHAD, la presse pointe aujourd’hui du doigt les crèches et les dangers encourus par nos enfants en leur sein.

Rappelons de prime abord que les maltraitances des nouveau-nés ne concernent malheureusement pas que les crèches, mais également et surtout la structure intrafamiliale. Le syndrome dit du « bébé secoué » (SBS) en est le plus parfait exemple.

Une étude conduite par l’hôpital Necker enfants malades, l’Université Paris Cité et l’INSERM a étudié les conséquences de la pandémie COVID 19 sur l’incidence et la gravité des cas de SBS. Les résultats ont révélé que le SBS a vu son incidence doubler en 2021 et sa mortalité décupler. On estime qu’environ 500 enfants sont secoués par an.

« Comme les violences familiales (infantiles et conjugales), la Justice commence depuis une vingtaine d’années à s’emparer de ce sujet jusqu’à récemment tabou, conduisant à mettre à jour cette forme de maltraitante commise contre les plus petits », précise Me Alice DUGUET, avocate spécialisée dans la prise en charge des victimes du SBS du Cabinet VJP AVOCATS.

Les chiffres sont accablants : le secouement conduit, dans 10% des cas, au décès du bébé ; dans 70% des cas, les enfants présenteront des handicaps sévères (troubles moteurs, visuels, neurocognitifs …).

Il est très souvent difficile d’identifier les signes du secouement d’un bébé. Les premiers symptômes, pouvant aller jusqu’au malaise cardio-respiratoire, interviennent immédiatement après les secouements.

Sur le plan juridique, les secouements sont qualifiés pénalement de violences volontaires et peuvent ainsi constituer un délit ou un crime selon les conséquences sur la victime (décès, infirmité permanente, ITT supérieure à 8 jours), lesquelles peuvent être difficiles à évaluer par la Justice en raison du très jeune âge du blessé.

Bien souvent, les auteurs présumés contestent avoir secoué le nourrisson et tentent de contredire les expertises médicolégales réalisées durant la procédure. Ces tentatives de contestation sont très difficilement vécues par les familles de l’enfant blessé ou décédé. Il faut pointer du doigt que pour occasionner les lésions retrouvées chez les enfants secoués (hématome sous-dural plurifocal, hémorragies rétiniennes, mais aussi parfois lésions cervicales, médullaires, osseuses …) cela implique un geste particulièrement violent. Cela explique non seulement la qualification retenue de violences volontaires, mais également le fait que le geste est toujours commis lors d’un huis clos entre le secoueur et l’enfant, en l’absence de témoins.

« Sur le plan de l’indemnisation, Me Vincent Julé-Parade, spécialisé en droit du dommage corporel : précise que l’enfant et sa famille sont indemnisés par la CIVI lorsque l’infraction pénale est reconnue. Il s’agit d’un long processus, parfois difficile et qui peut se heurter à des obstacles, car l’évaluation des préjudices d’un enfant est particulière et sans commune mesure avec les préjudices d’un adulte. L’enfant, être en devenir n’a pas encore fait ses premiers pas qu’il se trouve déjà empêché dans son avenir, en raison de séquelles neurologiques qui vont évoluer avec le temps et la croissance cérébrale. »

Les familles confrontées à de telles situations sont ravagées par le chagrin ou l’incompréhension. Tout au long de la procédure, il est essentiel de pouvoir les soutenir, leur traduire les expertises médicolégales, les aiguiller sur le plan social et les accompagner avec douceur et humanité durant les longues années qui les séparent d’une décision pénale définitive ainsi que de la réparation de leurs préjudices.